Déposée le 18 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Véléance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Kioto »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Véléance domicilié(e) 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 056 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véléance domicilié(e) 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Véléance SAS - 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France - SIREN 491056495
Véléance - 100 Route des Houillères, Pépinière d'entreprises, BP 2,13590 MEYREUIL - 13590 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Constructions transportables métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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